Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le moulin de Fabienne Roux
ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL

Numéro de dépôt :
3011328
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2010
le moulin de Fabienne Roux de ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL

Présentation de la marque le moulin de Fabienne Roux

Déposée le 25 février 2000 par ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « le moulin de Fabienne Roux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL, domicilié(e) 718 MIN DES ARNAVAUX, 13323 MARSEILLE CEDEX 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEFA ORCA Mme ROUX - France.

La marque le moulin de Fabienne Roux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le moulin de Fabienne Roux est expirée depuis le 25 février 2010.

ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Saveur & Origine , L'olivaé , LE TAMBOURINAIRE , ORCA , LE RAMEAU D ARGENT , LA SALIENNE , LA MILLENAIRE , FABIENNE ROUX , RITHI GOLD


ROUX FABIENNE ET CODACCIONI MICHEL - 718 MIN DES ARNAVAUX, 13323 MARSEILLE CEDEX 14 - France


CODEFA ORCA Mme ROUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés sèches et cuits confitures, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, riz, sel, moutardes vinaigres, sauces (condiments), épices Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.